| Date des séances |
Sommaire du compte rendu |
| 26 novembre 2008 |
- Délégation du service public assainissement - dépôt des listes - commission d’ouverture des plis
- Projet station épuration
- Autorisation enquête publique - assainissement
- Groupe Scolaire
- Transferts de comptes
- Subvention tennis de table
- Fixation du taux - vacation funéraire
- Indemnité du receveur municipal
- Convention étang des Bastilles
- SMSO (Syndicat Mixte d’Aménagement, de Gestion et d’Entretien des Berges de la Seine et de l’Oise) adhésion au syndicat des communes de Mousseaux Sur Seine et Villennes sur Seine
- Désignation d’un élu - sécurité routière
- Convention entre l’Etat et la Commune - instruction des PC et DP
- C.I.G. ( Centre Interdépartemental de Gestion de la Grande Couronne de la Région Ile-de-France) affiliation et désaffiliation de deux communes
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| 3 septembre 2008 |
- Service affermage assainissement
- Transfert des comptes COMMUNE, ASSAINISSEMENT
- Impôts directs locaux
- Restauration scolaire
- Contrat location foyer rural
- Mise en place d’un service minimum d’accueil dans les écoles primaires
- CNAS – désignation d’un délégué
- Stationnement d’un commerce ambulant
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| 25 juin 2008 |
- Transfert de compte
- Décision modificative au Budget Primitif 2008 - commune
- Décision modificative au Budget Primitif 2008 - eau
- Achat parcelle cadastrée section AB n°12
- Fixation du taux de base de l’indemnité représentative de logement des instituteurs – année 2008
- Installation du mobilier de valorisation des églises
- Mise en place d’un service minimum d’accueil dans les écoles primaires
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| 15 avril 2008 |
- Taux d’imposition des quatre taxes directes locales en 2008
- Approbation du compte administratif 2007 : Commune
- Budget Primitif 2008 - Commune
- Approbation du compte administratif 2007 - Assainissement
- Budget primitif 2008 - Assainissement
- Approbation du compte administratif - Eau 2007
- Budget Primitif - Eau 2008
- Contrat affermage assainissement
- Service minimum d’accueil dans le service des écoles primaires
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| 21 mars 2008 |
- Election du maire
- Election des adjoints
- Election des délégués au sein des syndicats intercommunaux
- Election des membres des commissions communales
- Commission d’Appels d’offres
- Indemnité de fonction du Maire
- Indemnité de fonction des adjoints
- Indemnité de Conseil et de Budget du receveur
- Délégation consentie par le conseil municipal au Maire
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Changement d'équipe municipale
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| 22 janvier 2008 |
- ASSAINISSEMENT : REGLEMENT FACTURE FUGRO GEOTECHNIQUE
- FIXATION DES TARIFS DES CONCESSIONS DANS LE CIMETIERE COMMUNAL
- PROJET CANTINE + LOCAL INFORMATIQUE – CONSULTATION ARCHITECTE
- PERMIS DE CONSTRUIRE CANTINE + LOCAL INFORMATIQUE
- RATIOS D’AVANCEMENT DE GRADE DES FONCTIONNAIRES
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| 16 janvier 2008 |
Monsieur le Maire constatant que le quorum n’est pas atteint déclare qu’une nouvelle réunion de Conseil est prévue le mardi 22 janvier 2008 |
