| Date des séances |
Sommaire du compte rendu |
| 8 décembre 2010 |
- Commissions et syndicats : nomination des nouveaux membres.
- Transferts de comptes (budget commune).
- Admission de créances en non-valeur.
- Avenant au contrat triennal voirie 2009-2010- 2011.
- Transfert de comptabilité étude surveillée-garderie.
- Instauration d'une régie de recette étude surveillée-garderie.
- C.I.G. contrat groupe d'assurance statutaire 2011-2014.
- C.I.G. demande d'affiliation volontaire.
- SMIRTOM : retrait de la commune de Sailly.
- Questions diverses.
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| 22 septembre 2010 |
- Appel d'offres – Extension et création de parkings - Mise aux normes de la signalisation.
- Alignement rue des Clos.
- Approbation de divers alignements de rues.
- Décisions modificatives.
- Abattements Taxe Habitation – année 2011.
- Achat terrain cadastré B422 – lieu-dit « les Tas de Pierre ».
- Trésorier de Limay – Accord préalable pour acte de poursuite dans le cas de recouvrement,
- Indemnité représentative de logement,
- Frais de scolarité – Ecole primaire de Limay.
- Désaffectation du logement de fonction d'instituteur.
- Restauration scolaire – Révision de tarifs.
- Convention de partenariat avec le P.N.R – Parution de l'ouvrage « Guernes se souvient d'hier, une mémoire pour demain »
- Questions diverses.
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| 26 mai 2010 |
- Subvention - réserve parlementaire
- Transferts de comptes
- Contrat SEGILOG
- Contrat Collecte Primo (Poste)
- P.N.R – Gestion de la pelouse calcaire des « Godes Cirons »
- Etang des Bastilles
- STRDV – demande de retrait de certaines communes
- Location Foyer (caution)
- Questions Diverses
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| 14 avril 2010 |
- Vote des bases des impositions directes locales
- Approbation du compte administratif 2009 : Commune
- Vote du Budget Primitif 2010 – Commune
- Approbation du compte administratif 2009 - Assainissement
- Vote du budget primitif 2010 – Assainissement
- Approbation du compte administratif - Eau 2009
- Affectation du résultat 2009 - Eau
- Budget Primitif - Eau 2010
- Dissolution de l’Association Foncière de Remembrement
- Contrat Collecte Primo (La Poste)
- Questions diverses
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| 24 février 2010 |
- Remplacement d’un membre du conseil municipal au sein de la Caisse des Ecoles suite à la démission de Madame Christelle HEYBLOM
- Remplacement d’un membre du conseil municipal au SIDE (Syndicat mixte Intercommunal de Défense de l’Environnement) suite à la démission de Madame Christelle HEYBLOM
- Convention – assistance technique départementale en matière de gestion de l’eau avec le Conseil Général
- SMSO (Syndicat Mixte d’aménagement, de gestion et d’entretien des berges de la Seine et de l’Oise)
- Transfert de la compétence d’autorité organisatrice de la distribution publique de gaz (SEY)
- Convention défense – incendie
- Questions diverses
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