| Date des séances |
Sommaire du compte rendu |
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- Entreprise retenue pour la conception – réalisation – exploitation de la nouvelle station d'épuration
- Désignation des représentants de la commune dans les instances communautaires (CAMY)
- Acte de résiliation du bail verbal – parcelle cadastrée G138
- Acte de cession à titre compensatoire - parcelle cadastrée G138
- Création d'un poste de secrétaire de mairie
- France Telecom – Prorogation permis de voirie
- Questions diverses
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- Instruction des autorisations d'urbanisme
- Présentation et approbation du rapport annuel de délégation service public eau et assainissement – année 2011
- Transferts de comptes assainissement
- Nomination de nouveaux membres à la commission d'appel d'offres
- Réhabilitation du presbytère
- Création d'un poste d'étude surveillée
- Création d'un poste d'agent technique
- Règlement étude surveillée
- Tarif des concessions au cimetière
- Questions diverses
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- Démission d'un conseiller municipal – remplacement dans divers commissions et syndicats
- Transfert de compte
- Admissions en non-valeurs
- Délibérations en matière fiscales applicables en 2013
- Suppression des branchements d'eau potable en plomb – choix de l'entreprise
- Acquisition de parcelles de l'AFTRP- Direction de l'ingénierie Foncière et immobilière
- Effacement des réseaux France TELECOM- Rue de Flicourt-convention
- FF Randonnée-demande de passage et de balisage d'un itinéraire de randonnée
- Projet PLU Follainville-Dennemont
- Modification du règlement - étude surveillée
- Questions diverses
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- Maîtrise d'œuvre pour la suppression des branchements d'eau potable en plomb
- Logement école – mise à disposition du logement à la SCI du chemin des Dames
- Avenant N° 1 à la convention du 1er mai 2009 avec SFR
- Modification du contrat Foyer « Gérard NEYENS
- Modification du règlement de la cantine
- Alignement rue des Clos
- Questions diverses
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- Enfouissement des réseaux-portion rue de Flicourt
- Convention ATESAT (Assistance Technique fournie par l'Etat pour des raisons de Solidarité et d'Aménagement du Territoire)
- Achat parcelle cadastrée AA364
- Questions diverses
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- Permis de construire PC07829011M1012
- Achat parcelle cadastrée AA113 – succession Assad Bahador Berberot
- Parc de stationnement-rue de Flicourt
- Marché de conception réalisation pour les travaux de reconstruction de la station d’épuration et des ouvrages associés.
- Assainissement- contrôle de la conformité des installations intérieures
- ERDF- Conventions de servitudes et droits de passage, autorisation de pose de transformateurs
- Presbytère
- Sacem-nouveau forfait annuel des droits d’auteur
- Questions diverses
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