| Date des séances |
Sommaire du compte rendu |
| 4 décembre 2013 |
- Transferts de comptes.
- Renouvellement de l'adhésion à l'AUDAS.
- C.I.G. – Groupe d'assurance statutaire.
- C.I.G. - constitution d'un groupement de commandes – dématérialisation des procédures pour la période 2015-2018.
- Programme triennal voirie.
- Demande de subvention – Société Philanthropique.
- Projet école.
- Rythmes scolaires.
- Questions diverses.
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| 4 septembre 2013 |
- Démission d'une conseillère municipale.
- Remplacement d'une conseillère municipale au sein du C.C.A.S.
- Création d'un poste d'agent technique
- Reversement à la CAMY d'une partie de la taxe d'aménagement
- Questions diverses.
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| 19 juin 2013 |
- Approbation du Compte Administratif et du Compte de Gestion 2012 : Eau et Assainissement
- Classement dans le domaine public du parking rue de Flicourt.
- Programme triennal voirie.
- SAFER – Achat de terrains.
- Fixation du prix d'achat des terrains au lieu dit « Les Pommeraies » en vue de la réalisation d'une école.
- Convention AEV (Agence des Espaces Verts) – signalétique.
- Exposition peinture des 26 et 27 octobre 2013 et tombola.
- Rapport annuel qualité de l'eau- année 2012.
- Tracé du chemin de Seine.
- Enquête publique : plans de Gestion Pluriannuels des opérations de dragages.
- Suppression du poste de rédacteur principal :
- Indemnité du receveur municipal :
- Questions diverses.
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| 3 avril 2013 |
- Vote des Bases des Impositions Directes Locales – année 2013
- Budget : commune
- Approbation du compte administratif 2012
- Vote du Budget Primitif 2013 – Commune
- Constitution de caution par la commune à l'égard de la Société Civile Immobilière du Chemin des Dames
- Direction Départementale des Territoires : convention ATESAT
- Création d'une zone verte, implantation de pontons flottants du futur bac
- Enquête publique de Saint-Martin la Garenne
- Questions diverses
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| 25 février 2013 |
- Démission d'une conseillère municipale
- Remplacement d'une conseillère municipale au sein des représentants de Guernes à la CAMY
- Approbation des charges transférées à la CAMY
- Station d'épuration - partenariat avec la Région
- Rythmes scolaires
- Fixation d'une participation pour le stationnement des véhicules sur la voie publique en application de la réglementation du P.O.S.
- Affiliation volontaire au C.I.G du syndicat mixte « Seine-et-Marne Numérique »
- Questions diverses
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