Conseils municipaux 2014

1. Décisions modificatives
   
   1. Il y a lieu, suite à l'arrêté de péril n° 1082 du 1er septembre 2014 concernant le mur éboulé des époux BERTRAND, de modifier les lignes budgétaires suivantes.
   2. Régularisation 2013 des Fonds nationaux de garantie individuelle des ressources (FNGIR).
2. Avis sur le projet du schéma régional de coopération intercommunale
3. Questions diverses

Le conseil est ajourné.

1. SEY – Reversement du produit de la taxe communale sur la consommation finale d'électricité 2015
2. Désignation de nouveaux membres dans la commission des impôts Directs CCID
3. Communication du PNRVF
4. Modification du règlement de cantine + étude surveillée

1. TRANSFERTS DE COMPTES
   1. AFFAIRE BERTRAND
   2. AFFAIRE THOMAS
2. ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION EXCEPTIONNELLE AU COMITÉ DES FÊTES
3. VENTE PARCELLES AA544/545 À MONSIEUR ET MADAME LHERMITTE
4. EXONÉRATION DE LA TAXE D'AMÉNAGEMENT POUR ABRIS DE JARDIN DE 20M²
5. MODIFICATION DU RÈGLEMENT DE LA CANTINE ET DE L'ÉTUDE SURVEILLÉE
6. CRÉATION D'UN POSTE D'ADJOINT TECHNIQUE 2ème CLASSE
7. CRÉATION DE POSTES À TEMPS COMPLETS D'UNE DURÉE HEBDOMADAIRE DE 35 HEURES
8. NOMINATION DE STAGÉRISATION D'UN AGENT COMMUNAL
9. QUESTION DIVERSES

1. Autorisation de signature de la convention ITDEC/Commune de GUERNES
2. Commission des travaux - désignation des membres
3. Décision Modificative (fonctionnement) excédent eau – assainissement
4. Règlement foyer « Gérard NEYENS » – caution extincteurs
5. Questions diverses

1. Réforme des rythmes scolaires
2. Questions diverses

1. Approbation du Compte de Gestion 2013
   
   1. Commune
   2. Eau
   3. Assainissement
2. Approbation du Compte Administratif 2013 – Commune
3. Affectation des résultats – commune
4. Vote des 4 taxes
5. Vote du Budget Primitif 2014 et des subventions – Commune
6. Questions diverses.

1. Délégation complémentaire consentie par le conseil municipal au Maire
2. Election des délégués dans différents syndicats intercommunaux
3. Election des membres dans diverses commissions communales
   1. Election des membres au sein de la Caisse des Ecoles
   2. Election des membres au sein du C.C.A.S.
   3. Election des membres dans diverses commissions communales
      • Commission des Finances
      • Commission du P.O.S
      • Commission de la vie scolaire et petite enfance
      • Commission vie sociale – culture – communication – sport et jeunesse
      • Service défense
4. Commission d'Appels d'offres
5. Questions diverses

1. ELECTION DU MAIRE
2. FIXATION DU NOMBRE D'ADJOINTS
3. ELECTION DES ADJOINTS AU MAIRE
4. ELECTION DES DELEGUES DANS DIFFERENTS SYDICATS INTERCOMMUNAUX
5. ELECTION DES MEMBRES DANS DIVERSES COMMISSIONS COMMUNALES
6. ELECTION DES MEMBRES DANS LA COMMISSION D'APPEL D'OFFRES (titulaires et suppléants)
7. INDEMNITE DE FONCTION DU MAIRE
8. INDEMNITE DE FONCTIONS DES ADJOINTS
9. FIXATION DE L'INDEMNITE AU RECEVEUR MUNICIPAL
10. DELEGATION CONSENTIE PAR LE CONSEIL MUNICIPAL AU MAIRE
11. QUESTIONS DIVERSES.

1. Instruction des déclarations préalables par la CAMY.
2. Passage du P.O.S. au P.L.U.
3. Convention pour la mise à disposition de pontons et d'un
4. Programme triennal voirie 2012-2013-2014,
5. Autorisation de dépenses d'investissement avant le vote du budget primitif 2014,
6. Questions diverses.