| Date des séances |
Sommaire du compte rendu |
| 16 décembre 2009 |
- Approbation de la révision simplifiée du P.O.S.
- Convention ATESAT
- Décision modificative au Budget primitif 2009 - commune
- Indemnités de conseil au Percepteur
- Contrat groupe assurance statutaire 2011-2014
- Modification au contrat location foyer
- Projet du gouvernement relatif à l’organisation territoriale
- Questions diverses
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| 7 octobre 2009 |
- Nomination d’un nouveau membre titulaire dans divers syndicats suite à la démission de Mr Gilles POYER:
- Programmes triennaux voirie – ouverture des dossiers d’appels d’offres.
- Révision simplifiée du POS – Assainissement – Ecole - Nomination d’un commissaire enquêteur.
- Création d’un poste d’agent technique – en prévision des absences des agents en poste.
- Demande de subvention auprès du P.N.R.
- Régime Indemnitaire – Service Administratif et Technique. – complément à la délibération n° 2552 du 24 juin 2009.
- Frais de scolarité – Ecole primaire de Limay.
- Pact Arim (contrat relatif à l’amélioration de l’habitat).
- Fiscalité Directe Locale.
- Questions divers.
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| 24 juin 2009 |
- Ecole numérique rurale
- Institution de la PVR (Participation Voies et Réseaux)
- Participation au frais d’extension de réseaux électrique.
- Schéma Directeur d’Assainissement – Demande de subvention auprès du Conseil Général.
- Affermage Assainissement
- Programme Triennal Voirie 2009 -2010- 2011
- Viabilité des rues Marcel Perraud – du Bout d’en Haut – Sainte-Anne et de Sandrancourt
- Transferts de comptes
- Cession de fond le Relais de la cour aux fers / Guernes Services G.S.
- Avenant au contrat de restauration scolaire
- Régime indemnitaire service administratif et technique
- Tarifs photocopies
- Questions diverses
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| 28 avril 2009 |
- Demande de subventions auprès du Ministère de l’Intérieur.
- Révisions simplifiées du P.O.S (groupe scolaire, station d’épuration)
- Contrat antenne S.F.R
- Lieu d’accueil enfants-parents
- Questions diverses
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| 25 mars 2009 |
- Fixation des taux d’imposition des quatre taxes directes locales - année 2009.
- Approbation du compte administratif 2008 : Commune.
- Vote du Budget Primitif 2009 – Commune.
- Approbation du compte administratif 2008 - Assainissement.
- Vote du budget primitif 2009 – Assainissement .
- Approbation du compte administratif - Eau 2008.
- Affectation du résultat 2008 - Eau.
- Budget Primitif - Eau 2009.
- Frais de Scolarité – école élémentaire de Limay.
- Questions diverses.
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| 4 mars 2009 |
- Convention affermage assainissement
- Délégation du service public assainissement – dépôt des listes – commission d’ouverture des plis
- Règlement des factures – Société STAELEN, la S.I.A.M
- Convention « Etang des Bastilles »
- Contrat entretien des cloches de l’Eglise
- Convention défense - incendie
- Convention de la médecine du travail
- Fixation du montant de la redevance pour occupation du domaine public
- Fixation du taux de la vacation funéraire
- Fixation de l’indemnité des agents recenseurs
- Convention entre l’Etat et la Commune – instruction des certificats d’urbanismes
- Achat de parcelle cadastrée AB n°12
- Révision simplifiée du P.O.S
- Tarif de la garderie, de l’étude et de la cantine
- Questions diverses
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